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Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur notre Groupe, ainsi que des informations concernant notre offre de produits et de services. Celles-ci ont un caractère indicatif, non contractuel et ne peuvent être assimilées à des conseils. NOVALIS se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du Site et ses offres commerciales.

Edition : NOVALIS, siège social 6 rue Bouchardon 75495 Paris cedex 10.

Directeur de la publication : Carole Huriot.

Hébergement du Site : COLT Télécommunication France, 23-27 rue Pierre Valette 92240 MALAKOFF.

2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETES ET MARQUES

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3 RESPECT DES IMAGES

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4 MISE EN GARDE GENERALE

Toute personne désireuse de se procurer un des produits ou services dont il est fait état sur le Site doit contacter un de nos Conseillers afin de s'informer sur la disponibilité de ce produit ou service ainsi que sur les conditions contractuelles ou tarifs applicables.
Les estimations proposées reprennent les critères les plus fréquemment rencontrés et ne peuvent engager la responsabilité des organismes gérant le produit ou service ; seul un examen spécifique du dossier du demandeur peut permettre une exacte détermination de ses droits, ou de la tarification qui lui serait applicable.
Bien que NOVALIS s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, le groupe ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.

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5 LIENS VERS D'AUTRES SITES

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6 RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

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7 MODIFICATION DES CONDITIONS

NOVALIS se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.


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